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Marques déposées par PASCAL AMAND
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MIDECO MAISONS INDIVIDUELLES ECOLOGIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIDECO MAISONS INDIVIDUELLES ECOLOGIQUES
PASCAL AMAND

Numéro de dépôt :
3577100
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
MIDECO MAISONS INDIVIDUELLES ECOLOGIQUES de PASCAL AMAND

Présentation de la marque MIDECO MAISONS INDIVIDUELLES ECOLOGIQUES

Déposée le 23 mai 2008 par PASCAL AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDECO MAISONS INDIVIDUELLES ECOLOGIQUES »

Le déposant est PASCAL AMAND domicilié(e) 9 CHEMIN DES BIBANCONS,77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - 77930 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL AMAND domicilié(e) 9 CHEMIN DES BIBANCONS,77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - 77930 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDECO MAISONS INDIVIDUELLES ECOLOGIQUES est expirée depuis le 23 mai 2018.

PASCAL AMAND a également déposé les autres marques suivantes : FANS ENERGYYY


PASCAL AMAND - 9 CHEMIN DES BIBANCONS,77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - 77930 - France


PASCAL AMAND - 9 CHEMIN DES BIBANCONS,77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - 77930 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Constructions de maisons individuelles écologiques.